1. Présentation du site internet

• Nom du site : Le Poulbot
• Adresse URL : https://lepoulbot.com
• Propriétaire : Le Poulbot
• Adresse : 3 rue Poulbot, 75018 Paris, France
• Contact : lepoulbot.reservations@gmail.com | [Numéro de téléphone]
• Numéro SIRET : 33222676000012
• Hébergement :
  • Nom : Bluehost
  • Adresse :5335 Gate Pkwy,
    2nd Floor,
    Jacksonville, FL 32256
  • Contact : bluehost.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

1. Objet : Les présentes conditions générales d’utilisation définissent les règles d’utilisation du site lepoulbot.com ainsi que les obligations des utilisateurs. En accédant au site, l’utilisateur accepte ces conditions dans leur intégralité.

2. Obligations de l’utilisateur :

   • Ne pas utiliser le site à des fins illégales.
   • Respecter les droits de propriété intellectuelle du site.
   • Ne pas perturber le fonctionnement du site via des actions malveillantes (hacking, spamming, etc.).

3. Responsabilité de l’éditeur :

   • L’éditeur s’efforce de maintenir des informations exactes et à jour.
   • Il ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions.
   • Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’assume aucune responsabilité concernant le contenu de ces sites.

3. Description des services fournis

Le site propose :

• Une présentation complète du restaurant Le Poulbot, incluant l’adresse, les horaires d’ouverture, et les services.
• Les menus et la carte actualisés.
• Un système de réservation en ligne.
• Un formulaire de contact pour les demandes spécifiques.
• Un blog ou une section actualités présentant des événements ou promotions en cours.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

1. Droits réservés :
   Le contenu du site (textes, images, vidéos, design, logo) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou modification nécessite une autorisation écrite.

2. Sanctions :
   Toute violation peut entraîner des poursuites civiles et pénales.

5. Gestion des données personnelles

1. Collecte des données :
   Les données collectées incluent :

   • Nom, prénom, e-mail, téléphone (formulaire de contact/réservation).
   • Informations nécessaires pour l’inscription à la newsletter.

2. Finalité des traitements :

   • Répondre aux demandes via les formulaires.
   • Gestion des réservations.
   • Envoi d’informations marketing ou commerciales (si accord explicite).

3. Conformité RGPD :
   L’utilisateur dispose des droits suivants :

   • Droit d’accès, rectification et suppression des données personnelles.
   • Droit d’opposition et de limitation du traitement.
   • Pour exercer ces droits : lepoulbot.reservations@gmail.com.

4. Durée de conservation :
   Les données sont conservées pendant 3 ans maximum après le dernier contact ou 6 mois pour les données de navigation (cookies).

6. Notification d’incident

En cas de faille de sécurité ou d’accès non autorisé à des données personnelles, une notification sera faite :

• À la CNIL dans un délai de 72 heures.
• Aux utilisateurs concernés si nécessaire.

7. Liens hypertextes, « cookies » et balises (“tags”) internet

1. Liens hypertextes :
   Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites.

2. Cookies :

   • Le site utilise des cookies pour analyser le trafic, optimiser la navigation et personnaliser les contenus.
   • Les cookies utilisés incluent :
     • Cookies analytiques (statistiques).
     • Cookies fonctionnels (préférences utilisateur).
   • L’utilisateur peut refuser ou configurer les cookies via les paramètres de son navigateur.

3. Balises internet :
   Les balises internet (web beacons) sont utilisées pour analyser les interactions avec les e-mails et améliorer les campagnes marketing.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

• Loi applicable : Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
• Juridiction compétente : En cas de litige, les tribunaux compétents de Paris sont seuls habilités à statuer.

9. Lexique

• Utilisateur : Toute personne accédant au site internet.
• Éditeur : La personne ou entité responsable du contenu et de l’administration du site.
• Cookies : Fichiers stockés sur le terminal de l’utilisateur pour optimiser son expérience sur le site.

10. Réclamation

Pour toute réclamation concernant le site ou les services proposés :

• Contact : lepoulbot.reservations@gmail.com
• Procédure : Toute réclamation sera étudiée et une réponse sera apportée dans un délai de 15 jours ouvrables.

11. Utilisation des données dans le cadre de l’inscription à la newsletter

1. Collecte des données : Nom et adresse e-mail uniquement.
2. Finalité : Envoi de newsletters contenant des actualités, promotions, ou événements liés au restaurant.
3. Désinscription : Un lien de désinscription est présent dans chaque e-mail envoyé.